Contacts
Michel GUILLOU | Président | michel.guillou [at] airbus.com |
Béatrice EHRHART | Trésorière | |
Luigi DE SANTIS | Secrétaire | |
Bertrand LECONTE | Webmaster | toac.patinaglace [at] gmail.com |
Marianne MINARD Christian FREIXINOS | Responsables communications | |
Marie-Noëlle TRUCHE | Membre actif Adjointe trésorière et communication |
Mentions légales
TOAC Patin à glace
est un service de communication au public en ligne
édité à titre non professionnel au
sens de l’article 6, III, 2° de la loi
2004-575 du 21 juin 2004.
Ce blog est hébergé gratuitement par Blogger, qui dispose des données
personnelles permettant l'identification de l'éditeur du blog.
En cas de réclamation sur le contenu de ce site, commentaire
ou billet, nous vous proposons, avant d'engager la grosse artillerie, de nous adresser un courrier
électronique à toac.patinaglace [at] gmail.com
La loi vous permet de vous adresser directement à
l’hébergeur à cette adresse :
Google France - Notification contenus
illicites - 38 Avenue de l'Opéra, 75002 Paris.
Vous pouvez aussi leur envoyer un courrier électronique à abuse@blogger.com
Avant toute action, nous vous invitons à lire l'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 :
“Le fait, pour toute personne, de présenter aux [hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende.”
Nous vous invitons également à lire en détail le texte de la Loi pour la confiance dans l'économie numérique.
Enfin, nous vous proposons de méditer sur le proverbe suivant :